Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
- Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination sociale : AB MAITRISE D’ŒUVRE
- Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
- Capital social : 5 000 €
- Siège social : 20B rue Léonard de Vinci – 49450 Sèvremoine
- RCS : 104 001 813 RCS Angers
- Numéro SIRET : 104 001 813 00013
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR04104001813
- Adresse e-mail : e.andrade@ab-maitrise-oeuvre.fr
- Président : Enzo ANDRADE BEDUNEAU
- Activité
AB MAITRISE D’ŒUVRE SASU exerce une activité de :
- Maîtrise d’œuvre générale
- Conception et coordination de travaux de bâtiments
- Réalisation de projets pour maisons individuelles et autres ouvrages immobiliers
- Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Enzo ANDRADE BEDUNEAU, en qualité de Président.
- Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom hébergeur : Hostinger
- Adresse : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Code postal : 6023
- Site : https://www.hostinger.fr
- Conception et développement du site :
- Nom : A2N Prestation
- Adresse : 33 rue du Manoir, 49280 La Séguinière, France
- Code postal : 49280
- Ville : La Séguinière (près de Cholet)
- Site : https://a2n-prestation.fr/
- Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de AB MAITRISE D’ŒUVRE SASU, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
- Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Toutefois :
- Des erreurs ou omissions peuvent survenir
- Les informations sont données à titre indicatif
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations présentes sur le site.
- Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
AB MAITRISE D’ŒUVRE SASU ne peut être tenue responsable du contenu, des services ou du fonctionnement de ces sites externes.
- Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation sont détaillées dans la politique de confidentialité accessible sur le site.
- Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.